Mentions légales

INFORMATIONS GENERALES

 

Raison sociale : SARL ROCCAPINA
Siège social : 11 rue Foch – Erquy 22430 – France
RCS : 800 250 649
Forme sociale : EURL
Numéro TVA Intracommunautaire : TVA IC FR19800250649
Carte professionnelle TG n° CPI 2201 2016 000 007 572
Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DES COTES D’ARMOR
Capital : 10000 €
Caisse garantie financière : GALIAN
Montant garantie financière : 120000 €

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Béatrice LECLERC, Dirigeante
Tel 0623606090.  0296723026.
agencetillonbretagne@gmail.com

 

DIRECTEUR ARTISTIQUE DU SITE INTERNET DE L’AGENCE IMMOBILIERE TILLON BRETAGNE

Hervé COUDRAIS
Directeur Artistique Web en Freelance
Caméraman Réalisateur
www.hervecoudrais.com

 

HEBERGEMENT

Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K€ ;
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France ;
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
N° de téléphone : 08 203 203 63 – 0.118 €/mn

 

LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de l’Agence Immobilière Tillon Bretagne, SARL ROCCAPINA dont le siège est à ERQUY 22430, 11 rue Foch.

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Ils sont la propriété pleine et entière de l’Agence Immobilière Tillon Bretagne, SARL Roccapina . Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Les risques pour les « voleurs de photographies ou de vidéos. La violation du droit d’auteur est punie par la loi de 300 000 € d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (Code de la propriété intellectuelle, art. L335-2

 

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